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Brevet européen · EP2935922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935922
Numéro de demande
EP13814024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16C 33/78 (2006.01)
Priorité
DE 102012224020 20.12.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/200297 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/094755 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

HARTLING, Otmar

97453 Schonungen, DE

FICKERT-GUENTHER, Thomas

96114 Hirschaid, DE

LOMMEL, Manuel

97508 Grettstadt, DE

KESTLER, Volker

97469 Gochsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.