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Brevet européen · EP2935923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935923
Numéro de demande
EP13796084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
31 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
Priorité
DE 102012024703 18.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074959 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/095292 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BOLLER, Rolf

CH-4450 Sissach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.