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Brevet européen · EP2935933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935933
Numéro de demande
EP13739842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/516 (2006.01)
Priorité
NL 2010038 21.12.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050476 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/098570 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Koni B.V.

KONI B.V.

Korteweg 2, 3261 NH Oud-Beijerland, NL

Inventeur

DE KOCK, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.