STOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP2935934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935934
- Numéro de demande
- EP13818511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/348 (2006.01)F16F 9/18 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)
- Priorité
- NL 2010038 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050936 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/104876 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
DE KOCK, Paul
NL-3281 LH Numansdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.