LICHTSTREIFEN FÜR LEITSYSTEME
Brevet européen · EP2935979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935979
- Numéro de demande
- EP13814883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 99/00 (2016.01)F21V 25/00 (2006.01)F21S 4/00 (2016.01)H05B 33/08 (2006.01)G08B 7/06 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21W 111/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 202012104959 U 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077103 18.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096010 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
NIEMEIER, Jens
33189 Schlangen, DE
LIESENFELD, Nikolaus
33813 Oerlinghausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.