WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2936034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936034
- Numéro de demande
- EP13779235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/00 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/12 (2006.01)//F28D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012223644 18.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071876 18.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/095121 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
POMIN, Hubert
71069 Sindelfingen, DE
STEHLIG, Juergen
72654 Neckartenzlingen, DE
BRUGGESSER, Veit
71157 Hildrizhausen, DE
EILEMANN, Andreas
71729 Erdmannhausen, DE
SAUMWEBER, Christian
70378 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.