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Brevet européen · EP2936037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936037
Numéro de demande
EP12890210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
28 oct. 2015
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2012/070643 19.12.2012
Publication PCT
WO2014/098848 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

Mack Trucks, Inc.

7900 National Service Road, Greensboro, NC 27409, US

Inventeur

GIBBLE, John

Chambersburg, Pennsylvania 17202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.