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Brevet européen · EP2936065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936065
- Numéro de demande
- EP13820735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201261745229 P 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003860 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095067 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
BERGMANN, Stephan
76464 Muggensturm, DE
MARTI, Stefan
Oakland, California 94618-2329, US
SHEN, Kelei
76227 Durlach, DE
PREISSNER, Olaf
73230 Kirchheim unter Teck, DE
WACKERNAGEL, Alexa
7324 Vilters
REUSS, Michael
75015 Bretten, DE
REIFENRATH, Christoph
50374 Erftstadt, DE
ROTH, Hans
76187 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.