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Brevet européen · EP2936102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936102
- Numéro de demande
- EP13826972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01K 13/02 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20121130 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/061208 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/097255 26.06.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.04.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Mandataire
VALIPAT c/o BOVARD LTD
3013 Bern
Inventeur
MONICHINO, Massimo
CH-6850 Mendrisio
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.