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Brevet européen · EP2936132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936132
- Numéro de demande
- EP13815810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/403 (2006.01)
- Priorité
- GB 201223167 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053377 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096844 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 12 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 12.01.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
LE BESNERAIS, Pierre-Henri
Norwich Norfolk NR2 3RY, GB
MILLER, Tony
Norwich Norfolk NR4 7UH, GB
MALAURIE, Hugo
19140 St Ybard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.