OPTISCHE ANORDNUNG

Brevet européen · EP2936230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936230
Numéro de demande
EP13864058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/02 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201261740029 P 20.12.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/001037 13.12.2013
Publication PCT
WO2014/094118 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Raytheon Canada Limited

360 Albert Street, Suite 1640, Ottawa, ON K1R 7X7, CA

Inventeur

CONNOLLY, John, Maxwell

Penetanguishene, Ontario L9M 1K2, CA

BENNEYWORTH, Edward, Malcolm

Penetanguishene, Ontario L9M 1G7, CA

REIMER, Christopher, Jacob

Collingwood, Ontario L9Y 1R3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.