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Brevet européen · EP2936240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936240
- Numéro de demande
- EP13828977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0485 (2022.01)
- Priorité
- US 201261745229 P 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003861 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095068 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
BERGMANN, Stephan
76464 Muggensturm, DE
WACKERNAGEL, Alexa
CH-7324 Vilters
SHEN, Kelei
76227 Durlach, DE
PREISSNER, Olaf
73230 Kirchheim unter Teck, DE
REUSS, Michael
75015 Bretten, DE
REIFENRATH, Christoph
50374 Erftstadt, DE
ROTH, Hans
76187 Karlsruhe, DE
MARTI, Stefan
Oakland California 94618-2329, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.