GENERATEUR DE SEQUENCES CHAOTIQUES

Brevet européen · EP2936302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936302
Numéro de demande
EP13815502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/58 (2006.01)
Priorité
FR 1262677 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077693 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/096363 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Universite de Nantes

1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR

Inventeur

EL ASSAD, Safwan

F-44470 Carquefou, FR

NOURA, Hassan

Beyrouth, LB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.