DATENSPEICHERUNG UND -ABRUF

Brevet européen · EP2936344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936344
Numéro de demande
EP13806052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
GB 201223060 20.12.2012
EP 13275027 13.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/053308 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/096796 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE Systems PLC

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

WINFIELD, Dafydd Huw Lewis

Guildford Surrey GU2 7YP, GB

GARDINER, Peter Stuart

Guildford Surrey GU2 7YP, GB

JARVIS, Richard Thomas

Guildford Surrey GU2 7YP, GB

REID, Iain Norman Nicol

Guildford Surrey GU2 7YP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.