ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2936476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936476
- Numéro de demande
- EP13808020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G09F 9/30 (2006.01)G09F 19/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 12198221 19.12.2012EP 13152626 25.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076995 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095935 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 2 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 2 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- Premium Electronic Co., Limited, 1701 Favor Industrial Centre, 2-6 Kin Hong Street, Kwai Chung, New Territories, Hong-Kong → Maes Holding Inc., PO Box 63521, Capilano PO, North Vancouver BC V7P 3P1, Canada
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
MAES, Marcel Peter Gerard
3630 Maasmechelen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.