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Brevet européen · EP2936689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936689
- Numéro de demande
- EP13865233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H03M 13/29 (2006.01)H03M 13/39 (2006.01)H04B 1/30 (2006.01)H04L 27/10 (2006.01)H04L 27/12 (2006.01)H04L 27/14 (2006.01)H04J 13/00 (2011.01)H03D 9/04 (2006.01)H04L 27/20 (2006.01)H04L 27/18 (2006.01)H03M 13/00 (2006.01)H03M 13/11 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)H04B 10/516 (2013.01)H03M 13/37 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012905588 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/001501 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/094064 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 24 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Adelaide SA 5000, AU
Adelaide SA 5000, AU
Adelaide SA 5000, AU
Adelaide SA 5000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.