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Brevet européen · EP2936861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936861
Numéro de demande
EP13836234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/08 (2021.01)
H04W 76/10 (2018.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04M 1/60 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
H04W 84/22 (2009.01)
H04W 88/18 (2009.01)
Priorité
US 201261740376 P 20.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/076710 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/100489 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

O'MEARA, Mike

Seattle, WA 98104, US

HONG, Leon

Seattle, WA 98104, US

PAWAR, Sagar

Seattle, WA 98104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.