ERFASSUNG EINES LED-MODULS
Brevet européen · EP2936936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2936936
- Numéro de demande
- EP13831887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/185 (2020.01)H05B 45/50 (2020.01)H05B 45/37 (2020.01)H05B 45/14 (2020.01)H05B 45/10 (2020.01)
- Priorité
- DE 102012224141 21.12.2012AT 3982013 U 28.11.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000212 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/094016 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
MARENT, Günter
A-6780 Bartholomäberg, AT
MÜNDLE, Klaus
A-6800 Feldkirch, AT
ONDRISEK, Thomas
A-1230 Wien, AT
FINK, Jürgen
6900 Bregenz, AT
DÜNSER, Mathias
6700 Bludenz, AT
MITTERBACHER, Andre
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.