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Brevet européen · EP2936973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2936973
Numéro de demande
EP15164534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2015
Publié
28 oct. 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 17/08 (2006.01)
Priorité
IT PD20140109 22.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 28 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

  3. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

ZANON S.R.L.

Zanon S.R.L.

Via Madonnetta, 30, 35011 Campodarsego PD, IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

MODIANO & PARTNERS S.A.

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

Zanon, Franco

35011 Campodarsego PD, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.