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Brevet européen · EP2937066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2937066
Numéro de demande
EP12890608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
28 oct. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/12 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/082908 19.12.2012
Publication PCT
WO2014/097422 26.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

KAWAHARA Koji

Tokyo 112-8663, JP

HIRAOKA Takao

Tokyo 112-8663, JP

TANAKA Mariko

Tokyo 112-8663, JP

KENMOCHI Chihiro

Tokyo 112-8663, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.