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Brevet européen · EP2937292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2937292
Numéro de demande
EP13876002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
1 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 23/08 (2006.01)
B65D 77/04 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 81/133 (2006.01)
Priorité
JP 2013034863 25.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/082023 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/129041 28.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 30 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Iwata Label Co., Ltd., 15-18, Mitsui 5-chome, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0827, Japon → IL PHARMA PACKAGING CO., LTD., 10 Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi, 491-0804, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

  8. 1 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

IWAMATSU, Hironori

Ichinomiya-shi Aichi 491-0827, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.