Thermisch isolierendes Bauelement
Brevet européen · EP2937481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937481
- Numéro de demande
- EP14001468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2014
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 3 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- HALFEN GmbH, Liebigstrasse 14, 40764 Langenfeld, Allemagne → Leviat GmbH, Liebigstraße 14, 40764 Langenfeld, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Giesshübelstrasse 45, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 31 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
99425 Weimar, DE
75177 Pforzheim, DE
06526 Sangerhausen, DE
06268 Querfurt, DE
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.