Überkopfkonstruktion mit Halteeinrichtung
Brevet européen · EP2937490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937490
- Numéro de demande
- EP14001495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2014
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 10/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 10 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
74861 Neudenau, DE
Inventeur
74861 Neudenau, DE
74861 Neudenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.