DURCHFÜHRUNG ZUM EINBAU IN EIN WAND- ODER BODENELEMENT

Brevet européen · EP2937493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2937493
Numéro de demande
EP14165465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2014
Publié
28 oct. 2015
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  4. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Hauff-Technik GmbH & Co. KG

Robert-Bosch-Strasse 9, 89568 Hermaringen, DE

Inventeur

Kurz, Ralf

89537 Giengen, DE

Scheuring, Horst

89182 Bernstadt, DE

Seibold, Dr. Michael

89134 Blaustein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.