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Brevet européen · EP2937594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2937594
Numéro de demande
EP15161829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
28 oct. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Radié
13 août 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16F 9/32 (2006.01)
F16F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014104481 31.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.08.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 10 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

  7. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Steinel Normalien AG

Winkelstr. 7, 78056 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Elfers, Heinz

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Feisthammel, Horst

88662 Überlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.