RÖHRENVERBINDUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP2937614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937614
- Numéro de demande
- EP13864036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)F16L 37/14 (2006.01)F16L 47/02 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)F16L 37/098 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012278342 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/081307 20.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/097809 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
MIZUTANI, Koji
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
TAKIMOTO, Yorihiro
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
KATAYAMA, Kazutaka
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.