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Brevet européen · EP2937688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937688
- Numéro de demande
- EP15168975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2012
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 29/22 (2006.01)G01F 1/32 (2022.01)G01F 1/44 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)G01N 22/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201107751 10.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Gregg, John Francis
Oxford, OX1 4AU, GB
Parker, Alan David
Oxfordshire, OX14 1TF, GB
Tavner, Charles Alexander
West Sussex, PO18 8NZ, GB
Jones, Martin Peter William
Chichester, PO20 7EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.