INFORMATIONSCODE, VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG VON INFORMATIONSCODES, INFORMATIONSCODELESER UND SYSTEM ZUR VERWENDUNG VON INFORMATIONSCODES
Brevet européen · EP2937817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937817
- Numéro de demande
- EP13864449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 1/12 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012276910 19.12.2012JP 2013196257 20.09.2013JP 2013239398 19.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083913 18.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/098134 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Kenichi
Chita-gun Aichi 470-2297, JP
YODA, Takuya
Chita-gun Aichi 470-2297, JP
TANAKA, Masami
Chita-gun Aichi 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.