GASISOLIERTE ELEKTRISCHE AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2937958 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2937958
- Numéro de demande
- EP13866170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02G 5/06 (2006.01)H02B 13/02 (2006.01)H02B 13/055 (2006.01)H02G 5/08 (2006.01)H01H 33/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012279657 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078172 17.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/097729 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Manabu
Tokyo 100-8310, JP
MIYAMOTO, Takashi
Tokyo 100-8310, JP
KAINAGA, Soichiro
Tokyo 100-8310, JP
MORI, Tsuyoshi
Tokyo 100-8310, JP
SADAKUNI, Hitoshi
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.