Méthode de géolocalisation
Brevet européen · EP2938045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938045
- Numéro de demande
- EP14169111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2014
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 8 janv. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
- Date de radiation
- 24.12.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Proxistore S.A., Boulevard Léopold II, 170, 1080 Bruxelles, Belgique → Proxistore S.A., Rue Emile Francqui 4, 1435 Mont-Saint-Guibert, Belgique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Titulaire
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Inventeur
1320 Beauvechain, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.