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Brevet européen · EP2938159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938159
Numéro de demande
EP15163804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2015
Publié
28 oct. 2015
Délivré
3 août 2016
Radié
16 nov. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
D21G 1/02 (2006.01)
H05B 6/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014088781 23.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

Tonomura, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Fujimoto, Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Kimura, Masayoshi

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.