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Brevet européen · EP2938176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938176
- Numéro de demande
- EP12890262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05K 13/02 (2006.01)H01L 21/68 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/083157 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2014/097463 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fuji Machine Mfg. Co., Ltd., 19, Chausuyama, Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, Japon → FUJI Corporation, 19, Chausuyama, Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, Japon
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
- 14 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP
Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.