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Brevet européen · EP2938208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938208
- Numéro de demande
- EP13817687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 29/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 12199581 28.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077882 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102230 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
PIPE, Christopher James
CH-1006 Lausanne
GEHIN-DELVAL, Cécile
25370 Les Hôpitaux Neufs, FR
MORA, Frederico
1110 Morges
VIEIRA, Josélio Batista
York YO31 8LG, GB
HUSSON, Jwanro
37390 Notre Dame d'Oé, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.