RAUCHARTIKEL MIT DURCHFLUSSBEGRENZER
Brevet européen · EP2938215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938215
- Numéro de demande
- EP13821461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)A24D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12199824 31.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077005 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102096 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.