SCHLEIFARTIKEL MIT GEFORMTEN SEGMENTEN
Brevet européen · EP2938463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938463
- Numéro de demande
- EP13868740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 7/06 (2006.01)B24D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261747965 P 31.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/076569 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/105638 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Abrasives, Inc.
1 New Bond Street, Worcester, MA 01615, US
Saint-Gobain Abrasifs
78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR
Inventeur
GOSAMO, Ignazio
B-6860 Léglise-Thibessart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.