LEBENSMITTELZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2938470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938470
Numéro de demande
EP13815753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B26D 3/18 (2006.01)
B26D 3/26 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
B26D 1/30 (2006.01)
B26D 9/00 (2006.01)
A47J 43/25 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012224520 28.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077792 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/102211 03.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 24 mars 2023

    Transféré

    Titulaire
    Genius GmbH, Im Dachsstück 8, 65549 Limburg, Allemagne → Excellent Market Ltd., Room 2202, 22/f, Arion Commercial Centre, 2-12, Queen's Road West, Hong-Kong

    Publié dans Swissreg le 24.03.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Excellent Market Ltd.

Room 2202, 22/f Arion Commercial Centre, 2-12, Queen's Road West, HK

Inventeur

REPAC, Cedomir

65611 Brechen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.