DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ÉNERGIE POUR ÉLÉMENT DE STRUCTURE D'AÉRONEF

Brevet européen · EP2938536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938536
Numéro de demande
EP13814075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/00 (2006.01)
B64C 1/06 (2006.01)
B64C 3/20 (2006.01)
B64C 7/00 (2006.01)
B64C 11/20 (2006.01)
B64C 11/26 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
F01D 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 1262895 27.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076731 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/102082 03.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Airbus

2 Rond-Point Émile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

PETIOT, Caroline

F-91940 Les Ulis, FR

BERMUDEZ, Michel

F-92150 Suresnes, FR

MESNAGE, Didier

F-92210 Saint-cloud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.