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Brevet européen · EP2938600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938600
- Numéro de demande
- EP13820775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/88 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12199491 27.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077885 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102233 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
BISSANTZ, Caterina
F-68128 Village-Neuf, FR
BONNAFOUS, René
F-68170 Rixheim, FR
BUETTELMANN, Bernd
79650 Schopfheim, DE
JAKOB-ROETNE, Roland
79594 Inzlingen, DE
LERNER, Christian
CH-4102 Binningen
RUDOLPH, Markus
CH-4059 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.