AKTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2938885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938885
- Numéro de demande
- EP14700862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F15B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013205044 21.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/050729 15.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/146804 25.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 mai 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → MetisMotion GmbH, Paulsdorfferstr. 36, Eingang C, 81549 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.05.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
- 30 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
80469 München, DE
81737 München, DE
81379 München, DE
81677 München, DE
81249 München-Lochhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.