BANDE DE TRANSPORT D'ELEMENTS EN PLAQUE ET MACHINE DE TRANSFORMATION COMPRENANT UNE TELLE BANDE
Brevet européen · EP2938902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938902
- Numéro de demande
- EP13814841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1262946 28.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003866 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/101993 03.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Bobst Lyon
69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
CUZIN, Marc
F-69290 St. Genis les Ollieres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.