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Brevet européen · EP2938919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938919
Numéro de demande
EP13890862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02F 1/33 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2013/052774 30.07.2013
Publication PCT
WO2015/016844 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 30 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  8. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

SANTORI, Charles M.

Menlo park, California 94025, US

PENG, Zhen

Menlo Park, CA 94025, US

FATTAL, David A.

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.