GESTELL EINER WÄGE-FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2938975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2938975
- Numéro de demande
- EP14702795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)G01G 21/28 (2006.01)G01G 21/23 (2006.01)B65B 1/46 (2006.01)B65B 59/04 (2006.01)B65B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013203460 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051834 30.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/131568 04.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 11 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 11.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
72336 Balingen, DE
78727 Oberndorf a. N., DE
72186 Empfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.