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Brevet européen · EP2938980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2938980
Numéro de demande
EP13817935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 5/10 (2006.01)
G01K 17/20 (2006.01)
G01K 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 29922012 28.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077912 23.12.2013
Publication PCT
WO2014/102242 03.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 29 mai 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Greenteg AG, Technoparkstrasse 1, K43, 8005 Zürich → greenTEG AG, Hofwisenstrasse 50A, 8153 Rümlang

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

  6. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

greenteg AG

greenTEG AG

Hofwisenstrasse 50A, 8153 Rümlang

Inventeur

DURRER, Lukas

CH-9642 Ebnat-Kappel

HELBLING, Thomas

CH-8500 Frauenfeld

SCHWYTER, Etienne

CH-6343 Buonas

GLATZ, Wulf

CH-8005 Zürich

STEIN, Peter

CH-8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.