SYSTÈME DE CARTOGRAPHIES DE DÉPLACEMENTS

Brevet européen · EP2939047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939047
Numéro de demande
EP13811920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01S 5/14 (2006.01)
G01S 5/02 (2010.01)
Priorité
FR 1262998 31.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077255 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/102124 03.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 5 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 25 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.01.2018

  7. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Sapa SAS

10 rue des Filles du Calvaire, 75003 Paris, FR

Inventeur

HOUSSAME, Yahiaoui

F-78180 Montigny Le Bretonneux, FR

BINET, Nicolas

F-75003 Paris, FR

BRETTE, Marion

F-75003 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.