HERSTELLUNG OPTISCHER ELEMENTE
Brevet européen · EP2939053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939053
- Numéro de demande
- EP13868663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)H01L 31/0232 (2014.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- US 201261746347 P 27.12.2012
- Demande PCT
- PCT/SG2013/000525 10.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/104972 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.