PROCÉDÉ MICROÉLECTRONIQUE DE GRAVURE D'UNE COUCHE

Brevet européen · EP2939262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939262
Numéro de demande
EP13815511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/306 (2006.01)
H01L 21/311 (2006.01)
H01L 21/3213 (2006.01)
Priorité
FR 1262958 28.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077853 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/102222 03.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Université Joseph Fourier

621 Avenue Centrale, Domaine Universitaire de St Martin d'Hères, 38041 Grenoble Cédex 9, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment le Ponant D 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

POSSEME, Nicolas

F-38000 Grenoble, FR

VALLIER, Laurent

F-38240 Meylan, FR

JOUBERT, Olivier

F-38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.