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Brevet européen · EP2939445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939445
Numéro de demande
EP13814527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012224454 27.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/077293 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/102129 03.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

ZIELINSKY, Gregor

30163 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.