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Brevet européen · EP2939602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939602
Numéro de demande
EP13867032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
4 nov. 2015
Délivré
14 avr. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 35/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012281494 25.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/081439 21.11.2013
Publication PCT
WO2014/103581 03.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Keiichi

Osaka-shi Osaka 536-8523, JP

NAKAJIMA, Kiyokazu

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.