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Brevet européen · EP2939615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2939615
- Numéro de demande
- EP15164041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2015
- Publié
- 4 nov. 2015
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201414265960 30.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 nov. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- DePuy (Ireland), Loughbeg, County Cork,, Ringaskiddy, Irlande → DePuy Ireland Unlimited Company, Loughbeg, Ringaskiddy County Cork, Irlande
Publié dans Swissreg le 12.11.2016
- 29 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
Beaverton, Oregon 97007, US
Warsaw, Indiana 46581, US
Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, GB
Warsaw, IN Indiana 46581, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.