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Brevet européen · EP2939640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2939640
Numéro de demande
EP14772263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2014
Publié
4 nov. 2015
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
JP 2014029933 19.02.2014
JP 2014165104 14.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/071469 15.08.2014
Publication PCT
WO2015/125320 27.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 16 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Biomedical Solutions Inc., 603, Nihonbashi Life Science Building 2, 3-11-5, Nihonbashi-honcho, Chuo-ku, Tokyo 103-0023, Japon → Otsuka Medical Devices Co., Ltd., 2-9, Kanda Tsukasa-machi, Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, Japon

    Publié dans Swissreg le 16.11.2023

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Otsuka Medical Devices Co., Ltd.

2-9, Kanda Tsukasa-machi Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, JP

Inventeur

SHOBAYASHI, Yasuhiro

Tokyo 104-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.